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Recherche d’antériorité
Elle vous permet de terminer, si elle s’avère négative, une présomption de nouveauté. Les recherches personnelles d’antériorités se font surtout pour les inventions. Pour les recherches de marques, passez par l’I.N.P.I. Paris ou un de ces Centres régionaux. Pas de recherche au niveau des modèles, ceux-ci sont exposés dans la salle de communication de l’I.N.P.I.. La publicité faite ne comporte pas de publication sous forme de reproduction des objets dans le B.O.P.I., mais seulement une brève description de l’objet et le nom du déposant.
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RENATER
Réseau national pour la technologie, l’enseignement et la recherche
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RETIS
Réseau français des technopoles, des incubateurs et des centres européens d’innovation
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Revendications
- La base d’une demande qui permet d’identifier la personne autorisée à enregistrer une marque.
- La partie d’une demande de brevet qui définit les limites de la protection demandée
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Royalties
Toujours employé au pluriel, ce terme anglo-saxon représente le pourcentage de la redevance dû par le licencié.
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RSS
Rich Site Summary ou Really Simple Syndication (RSS) désigne une famille de formats XML utilisés pour la syndication de contenu Web, généralement utilisé pour les mises à jour d'information dont la nature change fréquemment.